Retour au droit commun dans les établissements accueillant des personnes agées et des personnes en situation de handicap

Uriopss Auvergne-Rhône-Alpes

Principes du retour au droit commun dans les établissements

•    Si la situation sanitaire reste préoccupante en raison de la diffusion du variant Delta, l’efficacité de la vaccination permet aujourd’hui un retour au droit commun dans les établissements accueillant des personnes à risque de forme grave de la Covid-19. Seules les règles applicables à l’ensemble de la population, selon des modalités parfois adaptées détaillées dans ce document, continueront de s’appliquer dans ces établissements.

•    Ainsi, à compter du 21 juillet :

  • Les mesures de protection des résidents mises en œuvre sont les mêmes qu’en population générale ;
  • Les visites des proches peuvent se faire sans rendez-vous, en chambre comme dans les espaces collectifs. Il n’est plus demandé de remplir un auto-questionnaire à l’arrivée. Le registre de traçabilité est maintenu ;
  • Les sorties sont autorisées, sans limitation des activités collectives au retour (sauf en cas de contact à risque), mais en maintenant les dépistages pour les résidents non vaccinés ;
  • Les accueils de jour sont ouverts normalement.

•    Des dépistages itératifs continueront à être mis en place pour les professionnels non vaccinés
•    Une attention particulière doit être apportée à l’aération des locaux, en particulier en amont de visites ou d’activités collectives intérieures (à évaluer avec un capteur de CO2 comme expliqué infra).
•    La vaccination des résidents non vaccinés doit toujours être vivement encouragée. Par ailleurs, les gestes barrières et la vigilance de tous constituent des protections supplémentaires indispensables pour les personnes vaccinées, comme le sera le pass sanitaire.
•    Le présent protocole remplace les protocoles du 13 mai 20211 et celui du 10 juin 20212. Il sera complété pour intégrer les prochaines dispositions législatives et réglementaires relatives à l’obligation vaccinale et à l’utilisation du pass sanitaire dans les établissements de santé et médico-sociaux.

Ces recommandations s’appliquent, dans le respect de leurs spécificités, aux EHPAD, aux USLD, aux résidences autonomie et aux établissements médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap. Elles peuvent servir de cadre pour la mise en place de consignes dans les résidences services senior. En fonction de la situation sanitaire nationale et de l’évolution épidémiologique du territoire où est situé l’EHPAD, ces règles sanitaires pourront être renforcées, selon l’analyse de la situation et les consignes de l’ARS.

Veuillez trouver au format PDF (au bas de cet article) le détail des parties suivantes :

  1. Retour au droit commun en établissement
  2. Respect des gestes barrières
  3. Mesure de gestion pour les personnes contacts à risque et des cas confirmés dans l’établissement